RART DIGITAL
Conditions de service
Acceptation
L’utilisation des services de RART Digital implique l’acceptation de ces conditions. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser nos services.
Services
RART Digital propose des services de création de contenus avec les nouvelles technologies, notamment des clips musicaux, publicités et contenus pour les réseaux sociaux. Les modalités propres à chaque projet sont précisées dans un accord spécifique.
Droits de propriété intellectuelle
Après paiement intégral, le client reçoit les droits convenus sur les contenus livrés. Sauf accord écrit contraire, RART Digital conserve la possibilité de présenter les créations à des fins de promotion.
Paiement
Les tarifs sont définis projet par projet. Un acompte peut être demandé avant le début du travail. Les livrables finaux sont remis après paiement intégral.
Modifications
Le nombre de révisions incluses est précisé dans l’accord de projet. Les révisions supplémentaires peuvent être facturées.
Annulation
En cas d’annulation par le client, le travail effectué reste dû. Sauf indication contraire, les acomptes ne sont pas remboursables.
Responsabilité
La responsabilité de RART Digital est limitée au montant versé pour les services. RART Digital n’est pas responsable des dommages indirects, consécutifs, accessoires ou spéciaux.
Évolution des conditions
RART Digital peut modifier ces conditions. La poursuite de l’utilisation des services après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.